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A propos d'Arma

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Arma sa
89, route des Ardennes
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Province de Luxembourg
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A propos > Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

  • Les marchandises sont agréées ou sensées l’être et voyagent aux risques et périls du destinataire.
  • Les réclamations doivent être faites par écrit et au plus tard dans les 5 jours de la livraison ou de la fourniture.
  • Toutes nos factures sont payables au comptant sans escompte.
  • Toute facture qui n’est pas protestée dans les 8 jours de sa réception est considérée comme acceptée.
  • En cas de non paiement, le montant sera forfaitairement majoré, de plein droit et sans mise en demeure, d’une indemnité de 20% avec un minimum de 12,50 € à titre de clause pénale, et également d’un intérêt conventionnel de 1,5% par mois depuis la date d’émission.
  • Tout litige sera du ressort des juridictions d’Arlon, quel qu’en soit le montant, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité des défenseurs.
  • Les marchandises livrées restent la propriété de la Société jusqu’au paiement intégral des factures, accessoires, intérêts, clause pénale éventuelle et trais généralement quelconques.
      • La Société se réserve le droit même en cours d’éxécution de commande, d’exiger de l’acheteur une garantie de bonne fin proportionnelle au montant de la commande. Le refus de l’acheteur nous autorise à suspendre les livraisons.
      • Sont donnés à titre indicatif et ne tiennent pas le vendeur qui s’engage à les limiter au maximum.
      • La société Arma n'accepte aucun paiement par chèque bancaire.

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la division Xoops du Wolf Pack Clan (http://www.wolfpackclan.com/).